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ART ET INVESTISSEMENT

Être propriétaire d'une oeuvre d'art permet de conjuguer rêve, plaisir et patrimoine. Le rêve de posséder l'oeuvre d'un artiste que l'on estime, le plaisir de la contempler, et enfin, la diversification du patrimoine et les nombreux avantages fiscaux qu'elle comporte.

Dans une période de complète transformation du marché de l'art et de l'investissement, acquérir et conserver des oeuvres d'art apparaît comme une réelle opportunité. Valeurs de prestige et de plaisir, les objets d'art sont exonérés d'impôt et sont aisément transmissibles. Le placement dans des oeuvres d'art est donc, sans contredit, celui qui procure le plus d'avantages sur le plan fiscal.

PLACEMENT

Dans notre pays, le placement patrimonial est souvent synonyme de placement immobilier, en actions ou en assurance vie, l'investissement dans l'Art étant couramment perçu comme un domaine réservé à quelques collectionneurs passionnés ou aux grandes fortunes.

À l'heure où le rendement des investissements dans l'immobilier a atteint un sommet, où le marché boursier est extrêmement volatile, nous constatons que le dynamisme du marché de l'Art, quant à lui, ne s'est jamais démenti depuis 15 ans à l'échelle internationale. Les crises boursières et pétrolières n'ont pas affecté la valeur sur le marché des oeuvres d'art et la croissance des ventes dans ce marché attire de plus en plus d'investisseurs tant patrimoniaux que financiers. Il ne faut pas oublier par ailleurs que l'internationalisation et la libération du marché ont ouvert la porte à de réelles occasions de placement.

Dans ce contexte, l'État a compris qu'il avait un rôle majeur à jouer pour éviter la fuite du patrimoine artistique canadien à l'étranger et soutenir le talent créateur des artistes contemporains. Pour réaliser cet objectif, il a mis en place un environnement fiscal incitatif d'acquisitions d'oeuvres d'art et de participation à des opérations de mécénat culturel.

FISCALITÉ

Les oeuvres d'art bénéficient d'un régime fiscal incitatif aux deux paliers de gouvernement. Au provincial, il est possible d'amortir l'acquisition à raison de 33,3 % du prix total par année sur 3 ans. Au fédéral, l'acquisition peut être amortie sur 5 ans à raison de 20 % par année.

Les conditions à respecter sont les suivantes : il doit s'agir d'une oeuvre originale d'un artiste Canadien toujours vivant au moment de l'achat. La TPS et la TVQ sont considérées comme des intrants que le professionnel pourra réclamer au fisc.

En ce qui concerne les crédits d'impôt pour dons de bienfaisance, voici la marche à suivre. Si vous cédez à un établissement reconnu un tableau certifié en vertu de la Loi sur l'exportation et l'importation de biens culturels, l'institution vous délivrera d'abord un reçu qui vous permettra de réclamer, en crédit d'impôt, 48 % du prix de l'évaluation. Au Québec, la valeur utilisée pour calculer le crédit d'impôt est majorée de 25 % si le don est fait à un musée Québécois.

Par la suite, tout gain en capital sera exonéré d'impôt si le don a été attesté par la Commission des biens culturels du Québec, et au fédéral, par la Commission canadienne d'examen des exportations de biens culturels.

RÉSUMÉ

Sur le plan fiscal, un investissement dans les oeuvres d'art canadiennes peut s'avérer particulièrement intéressant. Par exemple, si vous êtes un professionnel ou un propriétaire d'entreprise, vous pouvez acheter une toile d'origine canadienne, récupérer la TPS et la TVQ, amortir le bien, le donner ensuite à un musée et recevoir des crédits d'impôt fédéral et provincial pour don de bienfaisance. Voici des exemples d'organismes accrédités où vous pouvez acheminer vos dons : musées ou fondations, L'Artothèque, les municipalités ou les provinces et tous les organismes artistiques reconnus par le Ministère du Revenu du Québec.

FINANCEMENT PAR CRÉDIT-BAIL

Le crédit-bail est une méthode souple qui vous permet de faire l'acquisition d'un bien sans affecter vos liquidités. Nous achetons pour vous les oeuvres que vous désirez et nous vous les louons avec option d'achat. Ce mode de financement couramment appelé location acquisition, permet des versements déductibles à 100 % comme frais d'opération. Les termes offerts sont de 24 à 60 mois avec option d'achat de 10 % de la valeur du financement ou de 10 $ à la fin du bail.

COMMENT ACHETER

SACHEZ CE QUE VOUS ACHETEZ

Le principe de base est le suivant : comprenez ce que vous achetez. Un investisseur raisonnable n'achètera pas les actions d'une société sans avoir pris connaissance de ce que produit cette entreprise, son marché, sa gestion et sa situation financière. La même règle s'applique pour les arts. Si vous achetez une peinture, vous devez savoir qui est l'artiste, où il a étudié, si son oeuvre est en vogue, (signe d'une reconnaissance potentielle future), quel est son cheminement, ou encore si l'artiste est vivant ou décédé.

ACHETEZ CE QUE VOUS AIMEZ

De même que le collectionneur averti investira dans une forme d'art qu'il comprend, il investira dans ce qu'il aime. L'Art est subjectif et mieux vaut investir dans ce qui nous procure de la joie. A la différence des actions et obligations qui sont mises en dépôt par sécurité, les tableaux et les sculptures sont exposés pour enrichir notre vie quotidienne. Un intérêt dans la peinture ou la sculpture devrait procurer une rétribution personnelle au moins égale au profit lié à l'investissement.

CONNAISSEZ VOTRE FOURNISSEUR

En cette époque de réseau global qu'est l'Internet, les acheteurs d'oeuvres d'art doivent être particulièrement prudents. Il est préférable d'acheter à des galeries ou de fournisseurs établis et dont la réputation peut être vérifiée. Ceux-ci sont en mesure de vérifier la provenance et l'authenticité de toute oeuvre d'art; en ce qui concerne les achats en ligne, des recours sont possibles dans le cas où l'oeuvre ne serait pas livrée selon les conditions convenues.

ENCADREMENT

Il nous fera plaisir de vous offrir un service d'encadrement pour les toiles que vous possédez déjà. Au cours d'une consultation à vos bureaux ou à votre domicile, nous pourrons vous proposer des encadrements correspondant à vos goûts et au style de l'oeuvre.

Références : L'art d'investir dans l'art de Timothy McKenna
Pourquoi investir dans l'art du blog expertissim
Investir dans les oeuvres d'art de Louis Bruens
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Samson Bélair, Deloitte & Touche